Avec NosDéClics, je trouve des solutions près de chez moi dans les Hauts-de-France, je consomme plus responsable en utilisant des plateformes numériques de l'économie solidaire !

Mentions légales

Le site est édité par l'Apes Hauts-de-France :

  • Adresse : 235 boulevard Paul Painlevé - 59000 LILLE
  • Tél : 03 20 30 98 25
  • Directeur de la publication : Luc Belval
  • N° SIRET : 440 672 020 000 37

Hébergement et développement : Cliss XXI - 23 avenue Jean Jaurès - 62800 Liévin
www.cliss21.com

Informatique et libertés :

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser auprès du directeur de la publication visé plus haut.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propritété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection des bases de données.